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Conditions génerales de contrat

1. Objet du contrat

aXpel professionnel SA

conclusion de contrat

Le contrat entre le client et aXpel one for all AG n'est conclu que par une commande du client et son acceptation par aXpel one for all AG. La commande du client est passée au moment de la commande par téléphone, par écrit ou via Internet. aXpel one for all AG accepte la commande en envoyant au client (a) une confirmation de commande (par fax, e-mail ou courrier) ou (b) en livrant la marchandise commandée (y compris le bon de livraison).

2. Prix

Tous les prix indiqués dans nos listes de prix sont des prix conseillés sans engagement en vigueur au moment de l'impression. Seront facturés les prix valables au jour de la livraison et correspondant à la quantité commandée. La TVA n'est pas incluse dans les prix.

3. Supplément pour petite quantité

Un supplément pour petite quantité de CHF 10.00 sera facturé pour les marchandises d'une valeur inférieure à CHF 100.00.

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